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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren397 842 956SCI56170 QUIBERONCréée le 29 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
337 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 29 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 842 956. Son siège social est situé bd du Parco Saint Julien, 56170 Quiberon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES LE FLOCH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
397 842 956
SIRET (siège)
397 842 956 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43397842956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 842 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
336 912,33 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 1994
Siège social
BD DU PARCO SAINT JULIEN, 56170, QUIBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

Acquisitions immobilières. Location.

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

YL

YVES LE FLOCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1994) · 32 ans

GL

GUILLAUME LE FLOCH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1994) · 32 ans

RL

ROSEMARY LE FLOCH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1994) · 32 ans

RN

REGINE NOURRY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    397 842 956 00013 · ouvert le 29 juin 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 397 842 956. Le SIRET de son siège social est 397 842 956 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43397842956.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par YVES LE FLOCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé bd du Parco Saint Julien, 56170 Quiberon.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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