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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren444 041 461Société civile92210 SAINT-CLOUDCréée le 30 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
178 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 041 461, SCI BEAUSEJOUR est une société civile créée le 30 octobre 2002. Elle est domiciliée 14 rue du Mont Valerien, 92210 Saint-Cloud. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ETIENNE Brain, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
444 041 461
SIRET (siège)
444 041 461 00021
N° TVA intracommunautaire
FR18444041461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 041 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
178 060 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
14 RUE DU MONT VALERIEN, 92210, SAINT-CLOUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

Détention et gestion d'un patrimoine immobilier

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

AB

ANNE Borgis

Autre

EB

EDOUARD Brain

Autre

TB

THOMAS Brain

Autre

EB

ETIENNE Brain

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2002) · 23 ans

CB

CATHERINE Brain

Gérant et associé indéfiniment responsable

MB

MARIE Brain

Autre

EB

ELIZABETH Brain

Autre

C

CONSORTIUM D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION

Autre

Anciens dirigeants (2)

B

Brain

nomination du Gérant · de août 2020 à octobre 2021

JB

Jean Pierre Brain,

Gérant · jusqu'à août 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif

    444 041 461 00021 · ouvert le 25 juin 1974 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    444 041 461 00013 · ouvert le 25 juin 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 août 2020

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculée le 2021-10-04 · Début d'activité : 1974-06-25

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Brain, Jean Pierre ; nomination du Gérant : Brain, nom d'usage : Nijdam, Catherine Alison ; nomination du Gérant : Brain, Etienne

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 444 041 461. Le SIRET de son siège social est 444 041 461 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18444041461.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par ETIENNE Brain, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé 14 rue du Mont Valerien, 92210 Saint-Cloud.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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