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SCI BEAUSEJOUR

Active
Siren487 482 218SCI34800 NEBIANCréée le 14 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 482 218, SCI BEAUSEJOUR est une SCI créée le 14 décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve route Nationale 9, 34800 Nebian. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLAUDIE SAUPIQUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUSEJOUR

Dénomination
SCI BEAUSEJOUR
SIREN
487 482 218
SIRET (siège)
487 482 218 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73487482218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 482 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2005
Siège social
ROUTE NATIONALE 9, 34800, NEBIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSEJOUR

Propriete-Administration-Exploit par voie de location, bail ou autrement de biens immobiliers sis à Nébian (34800) Route nationale 9

Finances de SCI BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSEJOUR

CS

CLAUDIE SAUPIQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

CT

CHRISTOPHE TISON

Autre

ST

SOPHIE TISON

Autre

Anciens dirigeants (2)

RT

Roland, Jean TISON

Gérant, Associé · de décembre 2016 à décembre 2016

HV

Henri, Marie, Jacques, Albert VALLAT

Administrateur provisoire · de décembre 2016 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34800 NEBIANSiègeActif

    487 482 218 00012 · ouvert le 15 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSEJOUR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSEJOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : TISON Claudie né(e) SAUPIQUE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : TISON Roland, Jean ; Administrateur provisoire : VALLAT Henri, Marie, Jacques, Albert

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSEJOUR est 487 482 218. Le SIRET de son siège social est 487 482 218 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73487482218.

Qui dirige SCI BEAUSEJOUR ?

SCI BEAUSEJOUR est dirigée par CLAUDIE SAUPIQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI BEAUSEJOUR est situé route Nationale 9, 34800 Nebian.

SCI BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSEJOUR.

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