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SCI BEAUSOLEIL

Active
Siren449 903 293Société civile14290 LA VESPIERE-FRIARDELCréée le 02 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSOLEIL est une société civile immatriculée le 2 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 903 293. Son siège social est situé BEAUSOLEIL la Vespiere, 14290 La Vespiere-Friardel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL
SIREN
449 903 293
SIRET (siège)
449 903 293 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93449903293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 903 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
45 740 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2003
Siège social
BEAUSOLEIL la Vespiere, 14290, LA VESPIERE-FRIARDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL

L'acquisition l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apport d'échange ou autrement

Finances de SCI BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL

SR

STEPHANE ROGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2003) · 23 ans

JR

Julien ROGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2003) · 23 ans

ER

Emilie ROGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2003) · 23 ans

CR

Charlène ROGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14290 LA VESPIERE-FRIARDELSiègeActif

    449 903 293 00016 · ouvert le 02 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 449 903 293. Le SIRET de son siège social est 449 903 293 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93449903293.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?

SCI BEAUSOLEIL est dirigée par STEPHANE ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé BEAUSOLEIL la Vespiere, 14290 La Vespiere-Friardel.

SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.

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