CheckersLiquidations

SCI BEAUSOLEIL

Active
Siren789 760 055SCI03300 CUSSETCréée le 06 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSOLEIL est une SCI immatriculée le 6 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 760 055. Elle est domiciliée Dom de l Aubepierre, 03300 Cusset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL
SIREN
789 760 055
SIRET (siège)
789 760 055 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81789760055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 760 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2012
Siège social
DOM DE L AUBEPIERRE, 03300, CUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL

Acquisition de terrains et biens immobiliers et administration de ces biens

Finances de SCI BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL

SB

STEPHANE BAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2012) · 13 ans

AB

ALEXANDRA BODON

Autre

Depuis la création (06 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    789 760 055 00010 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-06 · Début d'activité : 2012-12-01

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2012

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 789 760 055. Le SIRET de son siège social est 789 760 055 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81789760055.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?

SCI BEAUSOLEIL est dirigée par STEPHANE BAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé Dom de l Aubepierre, 03300 Cusset.

SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Cusset

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cusset

Entreprises du même secteur à Cusset

Entreprises à Cusset

Toutes les entreprises à Cusset