CheckersProcédures

SCI BEAUSOLEIL

Active
Siren794 490 086SCI13390 AURIOLCréée le 24 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUSOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2016, identifiée par le SIREN 794 490 086. Son siège social est situé 15 Che des Helianthes, 13390 Auriol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GERARD DELSANTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUSOLEIL

Dénomination
SCI BEAUSOLEIL
SIREN
794 490 086
SIRET (siège)
794 490 086 00038
N° TVA intracommunautaire
FR44794490086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 490 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2016
Siège social
15 CHE DES HELIANTHES, 13390, AURIOL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUSOLEIL

Propriété par voie d'apport, achat ou autre et administration de tous immeubles.

Finances de SCI BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUSOLEIL

GD

GERARD DELSANTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

GD

GILLES DELSANTI

Autre

Depuis la création (24 octobre 2016) · 10 ans

AM

ARLETTE MALBERTI

Autre

Anciens dirigeants (1)

CM

Claude MALBERTI

Gérant, Associé · de octobre 2016 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BEAUSOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13390 AURIOLSiègeActif

    794 490 086 00038 · ouvert le 07 mai 2013 · NAF 6820B

  • 13790 ROUSSETFermé

    794 490 086 00012 · ouvert le 07 mai 2013 · NAF 6820B

  • 13790 ROUSSETFermé

    794 490 086 00020 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUSOLEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 26 février 2014

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUSOLEIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé : DELSANTI Gilles, Claude, Frédéric Gérant Associé : DELSANTI Gérard Associé : MALBERTI Arlette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant, Associé : MALBERTI Claude

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-26 · Début d'activité : 2013-05-07

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2016

Questions fréquentes sur SCI BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUSOLEIL est 794 490 086. Le SIRET de son siège social est 794 490 086 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44794490086.

Qui dirige SCI BEAUSOLEIL ?

SCI BEAUSOLEIL est dirigée par GERARD DELSANTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCI BEAUSOLEIL est situé 15 Che des Helianthes, 13390 Auriol.

SCI BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUSOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Auriol

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Auriol

Entreprises du même secteur à Auriol

Entreprises à Auriol

Toutes les entreprises à Auriol