CheckersLiquidations

SCI BEAUVALLON

Active
Siren438 029 357SCI39140 BLETTERANSCréée le 07 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BEAUVALLON est une SCI immatriculée le 7 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 029 357. Le siège social de l'entreprise se trouve Pres l Etang d Andreville, 39140 Bletterans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOISE GUINOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEAUVALLON

Dénomination
SCI BEAUVALLON
SIREN
438 029 357
SIRET (siège)
438 029 357 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80438029357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 029 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2001
Siège social
PRES L ETANG D ANDREVILLE, 39140, BLETTERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEAUVALLON

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI BEAUVALLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEAUVALLON

FG

FRANCOISE GUINOT

Gérant

Depuis la création (07 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BEAUVALLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 BLETTERANSSiègeActif

    438 029 357 00011 · ouvert le 07 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEAUVALLON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEAUVALLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEAUVALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEAUVALLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEAUVALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEAUVALLON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEAUVALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEAUVALLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI BEAUVALLON

Quel est le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON ?

Le numéro SIREN de SCI BEAUVALLON est 438 029 357. Le SIRET de son siège social est 438 029 357 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80438029357.

Qui dirige SCI BEAUVALLON ?

SCI BEAUVALLON est dirigée par FRANCOISE GUINOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEAUVALLON ?

Le siège social de SCI BEAUVALLON est situé Pres l Etang d Andreville, 39140 Bletterans.

SCI BEAUVALLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEAUVALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEAUVALLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEAUVALLON.

Entreprises similaires

Même activité à Bletterans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bletterans

Entreprises du même secteur à Bletterans

Entreprises à Bletterans

Toutes les entreprises à Bletterans