SCI BEGEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEGEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2002, identifiée par le SIREN 421 067 752. Elle est domiciliée 11 rue de Crussol M. Berneman Armand, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ARMAND BERNEMAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BEGEL
INSEE- Dénomination
- SCI BEGEL
- SIREN
- 421 067 752
- SIRET (siège)
- 421 067 752 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10421067752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 067 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 735 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2002
- Siège social
- 11 RUE DE CRUSSOL M. BERNEMAN ARMAND, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEGEL
LOCATION DE LOCAUX A USAGE D'HABITATION
Finances de SCI BEGEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEGEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2002) · 23 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI BEGEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
421 067 752 00012 · ouvert le 24 juin 1968 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEGEL
INPIComptes annuels de SCI BEGEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEGEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEGEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 30 juin 2026 · N° 2022003927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/02284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025001849
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEGEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI BEGEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEGEL ?
Le numéro SIREN de SCI BEGEL est 421 067 752. Le SIRET de son siège social est 421 067 752 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10421067752.
Qui dirige SCI BEGEL ?
SCI BEGEL est dirigée par ARMAND BERNEMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEGEL ?
Le siège social de SCI BEGEL est situé 11 rue de Crussol M. Berneman Armand, 75011 Paris.
SCI BEGEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEGEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEGEL.
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