SCI BEGONIAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI BEGONIAS est une SCI immatriculée le 11 septembre 2023 sous le numéro SIREN 924 002 694. Son siège social est situé 1 rue des Begonias, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de SCI BEGONIAS
INSEE- Dénomination
- SCI BEGONIAS
- SIREN
- 924 002 694
- SIRET (siège)
- 924 002 694 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03924002694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 002 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 septembre 2023
- Siège social
- 1 RUE DES BEGONIAS, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEGONIAS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI BEGONIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEGONIAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI BEGONIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
924 002 694 00017 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEGONIAS
INPIComptes annuels de SCI BEGONIAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEGONIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEGONIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEGONIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEGONIAS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/03153
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 4 - LC
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/05123
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/03676
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/03728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/03686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 19 mars 2025 · N° 21/06315
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 18 février 2025 · N° 24/03520
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 10 février 2025 · N° 24/03728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/04690
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 26 novembre 2024 · N° 22/04299
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2024 · N° 23/02281
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 08 août 2024 · N° 23/06062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 18 juin 2024 · N° 21/02240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/04589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/01870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 mai 2023 · N° 21/01682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/01928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEGONIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEGONIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-18 · Début d'activité : 2023-09-11
- création
Date d'effet : 11 septembre 2023
Questions fréquentes sur SCI BEGONIAS
Quel est le numéro SIREN de SCI BEGONIAS ?
Le numéro SIREN de SCI BEGONIAS est 924 002 694. Le SIRET de son siège social est 924 002 694 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03924002694.
Où se situe le siège social de SCI BEGONIAS ?
Le siège social de SCI BEGONIAS est situé 1 rue des Begonias, 54000 Nancy.
SCI BEGONIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEGONIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEGONIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEGONIAS.
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