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SCI BEL AIR

Active
Siren392 573 341SCI85700 SEVREMONTCréée le 15 octobre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI BEL AIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 573 341. Elle est domiciliée Bel Air, 85700 Sevremont. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARCEL RAUTUREAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
392 573 341
SIRET (siège)
392 573 341 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64392573341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 573 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 octobre 1993
Siège social
BEL AIR, 85700, SEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEL AIR

l'acquisition, la gestion location de tous biens immobiliers

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Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

MR

MARCEL RAUTUREAU

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85700 SEVREMONTSiègeActif

    392 573 341 00014 · ouvert le 13 septembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL AIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 1993

  • Acte

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

165 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 392 573 341. Le SIRET de son siège social est 392 573 341 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64392573341.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par MARCEL RAUTUREAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé Bel Air, 85700 Sevremont.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.