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SCI BEL AIR

Active
Siren441 385 416SCI44770 LA PLAINE-SUR-MERCréée le 28 mars 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
780 €

SCI BEL AIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 385 416. Elle est domiciliée 1 Rle Ruelle du Port, 44770 La Plaine-sur-Mer. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). LOIC MIGNONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
441 385 416
SIRET (siège)
441 385 416 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45441385416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 385 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
780 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mars 2002
Siège social
1 RLE RUELLE DU PORT, 44770, LA PLAINE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEL AIR

acquisition administration gestion d'immeubles

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Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

FD

FRANCOISE DUHAMEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2002) · 24 ans

LM

LOIC MIGNONNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44770 LA PLAINE-SUR-MERSiègeActif

    441 385 416 00017 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BEL AIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2019

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 441 385 416. Le SIRET de son siège social est 441 385 416 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45441385416.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par LOIC MIGNONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé 1 Rle Ruelle du Port, 44770 La Plaine-sur-Mer.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.