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SCI BEL AIR

Active
Siren508 324 944SCI04230 SAINT-ETIENNE-LES-ORGUESCréée le 01 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 324 944, SCI BEL AIR est une SCI créée le 1er octobre 2008. Son siège social est situé Campagne Bel Air chemin de Bel Air - Quartier le Claus, 04230 Saint-Etienne-les-Orgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE CHAMBAREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEL AIR

Dénomination
SCI BEL AIR
SIREN
508 324 944
SIRET (siège)
508 324 944 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14508324944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 324 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2008
Siège social
CAMPAGNE BEL AIR CHEMIN DE BEL AIR - QUARTIER LE CLAUS, 04230, SAINT-ETIENNE-LES-ORGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEL AIR

Acquisition, gestion et exploitation de tous biens et notamment d'un bien sis à Gap formant le lot numéro 5 du Lotissement des Fauvins

Finances de SCI BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEL AIR

DC

DOMINIQUE CHAMBAREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2008) · 18 ans

MH

MARC HENNUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BEL AIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04230 SAINT-ETIENNE-LES-ORGUESSiègeActif

    508 324 944 00026 · ouvert le 20 mai 2019 · NAF 6820B

  • 05000 GAPFermé

    508 324 944 00018 · ouvert le 02 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL AIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEL AIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL AIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL AIR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculée le 2019-07-04 · Début d'activité : 2019-05-20

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-01 · Début d'activité : 2008-09-02

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL AIR ?

Le numéro SIREN de SCI BEL AIR est 508 324 944. Le SIRET de son siège social est 508 324 944 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14508324944.

Qui dirige SCI BEL AIR ?

SCI BEL AIR est dirigée par DOMINIQUE CHAMBAREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEL AIR ?

Le siège social de SCI BEL AIR est situé Campagne Bel Air chemin de Bel Air - Quartier le Claus, 04230 Saint-Etienne-les-Orgues.

SCI BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL AIR.

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