SCI BEL ANGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10 €
- Effectif
- Non publié
SCI BEL ANGE est une SCI immatriculée le 10 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 280 969. Elle est domiciliée Rte de Dijon, 21380 Epagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par AURELIEN ANGEBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BEL ANGE
INSEE- Dénomination
- SCI BEL ANGE
- SIREN
- 882 280 969
- SIRET (siège)
- 882 280 969 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39882280969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 280 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mars 2020
- Siège social
- RTE DE DIJON, 21380, EPAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL ANGE
Acquisition par voie d'achat, échange, apport ou autrement, de tous biens immobiliers, la construction de tous biens immobiliers, l'administration, l'exploitation et la mise en valeur des biens immobiliers propriété de la Société, l'aliénation de biens immobiliers devenus inutiles au moyen de vente, échange ou apport en société
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Finances de SCI BEL ANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL ANGE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans
Établissements de SCI BEL ANGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21380 EPAGNYSiègeActif
882 280 969 00016 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEL ANGE
INPIComptes annuels de SCI BEL ANGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL ANGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEL ANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL ANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BEL ANGE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22/06018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL ANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEL ANGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-10 · Début d'activité : 2020-03-01
- création
Date d'effet : 10 mars 2020
Questions fréquentes sur SCI BEL ANGE
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL ANGE ?
Le numéro SIREN de SCI BEL ANGE est 882 280 969. Le SIRET de son siège social est 882 280 969 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39882280969.
Qui dirige SCI BEL ANGE ?
SCI BEL ANGE est dirigée par AURELIEN ANGEBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEL ANGE ?
Le siège social de SCI BEL ANGE est situé Rte de Dijon, 21380 Epagny.
SCI BEL ANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL ANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL ANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL ANGE.
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