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SCI BEL CASSIS

Active
Siren948 365 770SCI13010 MarseilleCréée le 03 février 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
190 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 365 770, SCI BEL CASSIS est une SCI créée le 3 février 2023. Elle est domiciliée 140 CHE de l'armee d'afrique, 13010 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Guy BOUSSY-HAESAERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEL CASSIS

Dénomination
SCI BEL CASSIS
SIREN
948 365 770
SIRET (siège)
948 365 770 00023
N° TVA intracommunautaire
FR22948365770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 365 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
190 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2023
Siège social
140 CHE de l'armee d'afrique, 13010, Marseille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BEL CASSIS

l'acquisition de la nue-propriete d'un bien immobilier sis 48 Avenue du Revestel Le Miramar, 13260, Cassis, sa propriete, son administration, sa gestion par bail ou autrement, sa mise en valeur, son attribution en jouissance aux associes des locaux occupes par eux memes, la disposition du bien dont elle sera proprietaire par voie d acquisition, echange, apports ou autrement ;

Finances de SCI BEL CASSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL CASSIS

GB

Guy BOUSSY-HAESAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2023) · 3 ans

S

SCI DORIMMO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2023) · 3 ans

Établissements de SCI BEL CASSIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13010 MarseilleSiègeActif

    948 365 770 00023 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 6820B

  • 75011 ParisFermé

    948 365 770 00015 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL CASSIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 24 janvier 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BEL CASSIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL CASSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL CASSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL CASSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEL CASSIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL CASSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL CASSIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculée le 2024-12-16 · Début d'activité : 2024-11-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-03 · Début d'activité : 2023-01-05

  1. création

Questions fréquentes sur SCI BEL CASSIS

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL CASSIS ?

Le numéro SIREN de SCI BEL CASSIS est 948 365 770. Le SIRET de son siège social est 948 365 770 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22948365770.

Qui dirige SCI BEL CASSIS ?

SCI BEL CASSIS est dirigée par Guy BOUSSY-HAESAERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEL CASSIS ?

Le siège social de SCI BEL CASSIS est situé 140 CHE de l'armee d'afrique, 13010 Marseille.

SCI BEL CASSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL CASSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL CASSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL CASSIS.