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SCI BEL CHAM

Active
Siren380 511 568SCI34350 VALRAS-PLAGECréée le 10 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 511 568, SCI BEL CHAM est une SCI créée le 10 janvier 1991. Elle est domiciliée rue Marechal Leclerc Res.bleu Marine, 34350 Valras-Plage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GERARD CHAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BEL CHAM

Dénomination
SCI BEL CHAM
SIREN
380 511 568
SIRET (siège)
380 511 568 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13380511568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 511 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 1991
Siège social
RUE MARECHAL LECLERC RES.BLEU MARINE, 34350, VALRAS-PLAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEL CHAM

LOCATION IMMOBILIERE

Finances de SCI BEL CHAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BEL CHAM

GC

GERARD CHAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 1991) · 35 ans

FM

FABRICE MARBAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BEL CHAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34350 VALRAS-PLAGESiègeActif

    380 511 568 00012 · ouvert le 12 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEL CHAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEL CHAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL CHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL CHAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL CHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEL CHAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL CHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL CHAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI BEL CHAM

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL CHAM ?

Le numéro SIREN de SCI BEL CHAM est 380 511 568. Le SIRET de son siège social est 380 511 568 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13380511568.

Qui dirige SCI BEL CHAM ?

SCI BEL CHAM est dirigée par GERARD CHAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEL CHAM ?

Le siège social de SCI BEL CHAM est situé rue Marechal Leclerc Res.bleu Marine, 34350 Valras-Plage.

SCI BEL CHAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL CHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL CHAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL CHAM.

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