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SCI BEL HORIZON

Active
Siren378 143 705SCI83160 La ValetteCréée le 22 mai 1990
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 143 705, SCI BEL HORIZON est une SCI créée le 22 mai 1990. Son siège social est situé av Qtier Bouttuen av Bel Horizon Qu Bouttuen, 83160 La Valette. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par GOSSELIN MARTINE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BEL HORIZON

Dénomination
SCI BEL HORIZON
SIREN
378 143 705
SIRET (siège)
378 143 705 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25378143705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 143 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
22 mai 1990
Siège social
AV QTIER BOUTTUEN AV BEL HORIZON QU BOUTTUEN, 83160, La Valette
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI BEL HORIZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEL HORIZON

G

GOSSELIN MARTINE

Gérant

Depuis la création (22 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BEL HORIZON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83160 La ValetteSiègeFermé

    378 143 705 00010 · ouvert le 04 avril 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BEL HORIZON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BEL HORIZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL HORIZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BEL HORIZON

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SCI BEL HORIZON. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 novembre 2009 · publié le 25 novembre 2009 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 07 août 2008 · publié le 09 mai 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON

Avis de dépôt de l'état de collocation. L'état de collocation a été déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulon (Var). Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulon (Var). Publication légale : Var-Martin du 27/12/2000

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL HORIZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEL HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BEL HORIZON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 7 août 2008 · Avis de dépôt de l'état de collocation. L'état de collocation a été déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulon (Var). Les contestations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulon (Var). Publication légale : Var-Martin du 27/12/2000

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI BEL HORIZON

Quel est le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON ?

Le numéro SIREN de SCI BEL HORIZON est 378 143 705. Le SIRET de son siège social est 378 143 705 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378143705.

Qui dirige SCI BEL HORIZON ?

SCI BEL HORIZON est dirigée par GOSSELIN MARTINE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BEL HORIZON ?

Le siège social de SCI BEL HORIZON est situé av Qtier Bouttuen av Bel Horizon Qu Bouttuen, 83160 La Valette.

SCI BEL HORIZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEL HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEL HORIZON est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SCI BEL HORIZON a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 5 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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