SCI BEL OMBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEL OMBRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 733 086. Le siège social de l'entreprise se trouve Pas Redon, 83390 Cuers. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par SYLVIANE COMBA EPOUSE SCOTTO DI VETTIMO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BEL OMBRE
INSEE- Dénomination
- SCI BEL OMBRE
- SIREN
- 391 733 086
- SIRET (siège)
- 391 733 086 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38391733086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 733 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 23 juin 1993
- Siège social
- PAS REDON, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL OMBRE
Acquisition gestion et administration de tous biens mobiliers et immobiliers qui pourront être apportés à la société et tous ceux dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite
Finances de SCI BEL OMBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL OMBRE
INSEESYLVIANE COMBA EPOUSE SCOTTO DI VETTIMO
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 juin 1993) · 33 ans
Établissements de SCI BEL OMBRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
391 733 086 00014 · ouvert le 11 juin 1993 · NAF 6831Z
Documents juridiques de SCI BEL OMBRE
INPIComptes annuels de SCI BEL OMBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL OMBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEL OMBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL OMBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEL OMBRE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frVente aux enchères ordonnée par le juge commissaire - Adjuge le bien à un enchérisseur ou constate la carence d'enchère
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/00107
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 05 août 2024 · N° 24/00891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/01986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL OMBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEL OMBRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI BEL OMBRE
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL OMBRE ?
Le numéro SIREN de SCI BEL OMBRE est 391 733 086. Le SIRET de son siège social est 391 733 086 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38391733086.
Qui dirige SCI BEL OMBRE ?
SCI BEL OMBRE est dirigée par SYLVIANE COMBA EPOUSE SCOTTO DI VETTIMO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEL OMBRE ?
Le siège social de SCI BEL OMBRE est situé Pas Redon, 83390 Cuers.
SCI BEL OMBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL OMBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL OMBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL OMBRE.
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