SCI BEL OUSTAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BEL OUSTAL est une SCI immatriculée le 21 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 704 749. Elle est domiciliée 2 All de Manosque, 31770 Colomiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BEATRICE LEBLANC, gérant.
Fiche d'identité de SCI BEL OUSTAL
INSEE- Dénomination
- SCI BEL OUSTAL
- SIREN
- 912 704 749
- SIRET (siège)
- 912 704 749 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05912704749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 704 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 008 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 avril 2022
- Siège social
- 2 ALL DE MANOSQUE, 31770, COLOMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEL OUSTAL
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la vente (occasionnelle) de tous biens et droits immobiliers ainsi que de tous accessoires. Le tout avec des capitaux propres ou d'emprunt ainsi que l'octroi de toutes garanties. Toutes opérations civiles se rattachant directement ou pas à cet objet.
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Finances de SCI BEL OUSTAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEL OUSTAL
INSEEÉtablissements de SCI BEL OUSTAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31770 COLOMIERSSiègeActif
912 704 749 00015 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEL OUSTAL
INPIComptes annuels de SCI BEL OUSTAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEL OUSTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEL OUSTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEL OUSTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEL OUSTAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEL OUSTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEL OUSTAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-28
- création
Date d'effet : 21 avril 2022
Questions fréquentes sur SCI BEL OUSTAL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEL OUSTAL ?
Le numéro SIREN de SCI BEL OUSTAL est 912 704 749. Le SIRET de son siège social est 912 704 749 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05912704749.
Qui dirige SCI BEL OUSTAL ?
SCI BEL OUSTAL est dirigée par BEATRICE LEBLANC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEL OUSTAL ?
Le siège social de SCI BEL OUSTAL est situé 2 All de Manosque, 31770 Colomiers.
SCI BEL OUSTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEL OUSTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEL OUSTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEL OUSTAL.
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