SCI BELBACHIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELBACHIR est une SCI immatriculée le 27 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 853 595. Son siège social est situé 2 rue Casimir Brenier, 38120 Saint-Egreve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NAZIHA BELBACHIR, autre.
Fiche d'identité de SCI BELBACHIR
INSEE- Dénomination
- SCI BELBACHIR
- SIREN
- 920 853 595
- SIRET (siège)
- 920 853 595 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21920853595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 853 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 octobre 2022
- Siège social
- 2 RUE CASIMIR BRENIER, 38120, SAINT-EGREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELBACHIR
Acquisition, gestion, location ou tout autre mode d'occupation. Administration de tout immeuble en ce inclus la jouissance gratuite au profit des associés.
Finances de SCI BELBACHIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELBACHIR
INSEEÉtablissements de SCI BELBACHIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38120 SAINT-EGREVESiègeActif
920 853 595 00014 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELBACHIR
INPIComptes annuels de SCI BELBACHIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELBACHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELBACHIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELBACHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELBACHIR. Elles s'échelonnent de 2004 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, exequatur
Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/03698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 04 mars 2010 · N° 09/02882
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 2004 · N° 02-15.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELBACHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELBACHIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-10-13
- création
Date d'effet : 27 octobre 2022
Questions fréquentes sur SCI BELBACHIR
Quel est le numéro SIREN de SCI BELBACHIR ?
Le numéro SIREN de SCI BELBACHIR est 920 853 595. Le SIRET de son siège social est 920 853 595 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21920853595.
Qui dirige SCI BELBACHIR ?
SCI BELBACHIR est dirigée par NAZIHA BELBACHIR, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELBACHIR ?
Le siège social de SCI BELBACHIR est situé 2 rue Casimir Brenier, 38120 Saint-Egreve.
SCI BELBACHIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELBACHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELBACHIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELBACHIR.
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