SCI BELBEZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI BELBEZE est une SCI immatriculée le 7 août 1995 sous le numéro SIREN 401 880 679. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Belbeze Ctre Commercial-Mr Gimenez, 31240 Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Frédéric VALLEE-GIMENEZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BELBEZE
INSEE- Dénomination
- SCI BELBEZE
- SIREN
- 401 880 679
- SIRET (siège)
- 401 880 679 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46401880679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 880 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 1995
- Siège social
- CHE DE BELBEZE CTRE COMMERCIAL-MR GIMENEZ, 31240, SAINT-JEAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELBEZE
ACQUISITION DE DIVERS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN VUE DE LEUR LOCATION.
Finances de SCI BELBEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELBEZE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Gérant
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
TYA
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BELBEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31240 SAINT-JEANSiègeActif
401 880 679 00014 · ouvert le 26 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELBEZE
INPIComptes annuels de SCI BELBEZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELBEZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELBEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELBEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BELBEZE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 12 mars 2026 · N° 26/00028
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELBEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELBEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Gérant partant : Gimenez, Sylvio Ernest Marcel ; nomination du Gérant : Vallee-Gimenez, Frédéric ; nomination du Gérant : Abeilhou, Alice
- création
Date d'effet : 07 août 1995
Questions fréquentes sur SCI BELBEZE
Quel est le numéro SIREN de SCI BELBEZE ?
Le numéro SIREN de SCI BELBEZE est 401 880 679. Le SIRET de son siège social est 401 880 679 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46401880679.
Qui dirige SCI BELBEZE ?
SCI BELBEZE est dirigée par Frédéric VALLEE-GIMENEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELBEZE ?
Le siège social de SCI BELBEZE est situé Che de Belbeze Ctre Commercial-Mr Gimenez, 31240 Saint-Jean.
SCI BELBEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELBEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELBEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELBEZE.
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