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SCI BELFORT

Active
Siren352 003 446SCI69550 AMPLEPUISCréée le 27 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 003 446, SCI BELFORT est une SCI créée le 27 septembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 av de la Gare, 69550 Amplepuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE AUPLAT, autre.

Fiche d'identité de SCI BELFORT

Dénomination
SCI BELFORT
SIREN
352 003 446
SIRET (siège)
352 003 446 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62352003446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 003 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 1989
Siège social
37 AV DE LA GARE, 69550, AMPLEPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELFORT

ACQUISITION IMMEUBLE A AMPLEPUIS, 37 AVENUE DE LA GARE, ACQUISITION LOCATION IMMEUBLES, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BELFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELFORT

PA

PIERRE AUPLAT

Autre

Depuis la création (27 septembre 1989) · 37 ans

VA

VIRGINIE AUPLAT

Autre

Depuis la création (27 septembre 1989) · 37 ans

RA

ROBERT AUPLAT

Autre

Depuis la création (27 septembre 1989) · 37 ans

EP

ELISABETH PIERREFEU

Autre

Depuis la création (27 septembre 1989) · 37 ans

Établissements de SCI BELFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 AMPLEPUISSiègeActif

    352 003 446 00015 · ouvert le 27 septembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELFORT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELFORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELFORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELFORT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELFORT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1989

Questions fréquentes sur SCI BELFORT

Quel est le numéro SIREN de SCI BELFORT ?

Le numéro SIREN de SCI BELFORT est 352 003 446. Le SIRET de son siège social est 352 003 446 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62352003446.

Qui dirige SCI BELFORT ?

SCI BELFORT est dirigée par PIERRE AUPLAT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELFORT ?

Le siège social de SCI BELFORT est situé 37 av de la Gare, 69550 Amplepuis.

SCI BELFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELFORT.

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