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SCI BELFORT

Active
Siren811 907 096SCI11340 ESPEZELCréée le 16 juin 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI BELFORT est une SCI immatriculée le 16 juin 2015 sous le numéro SIREN 811 907 096. Son siège social est situé Rte de Belfort, 11340 Espezel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL BYRNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BELFORT

Dénomination
SCI BELFORT
SIREN
811 907 096
SIRET (siège)
811 907 096 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84811907096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 907 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juin 2015
Siège social
RTE DE BELFORT, 11340, ESPEZEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELFORT

Acquisition de tous biens immobiliers gestion administration de tous biens ou droits immobiliers dans la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit

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Finances de SCI BELFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BELFORT

DB

DANIEL BYRNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2015) · 11 ans

PB

PAUL BYRNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2015) · 11 ans

VG

VERONICA GAYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BELFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11340 ESPEZELSiègeActif

    811 907 096 00010 · ouvert le 21 mai 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELFORT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2015

  • Acte

Conformité de SCI BELFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELFORT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BELFORT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-16 · Début d'activité : 2015-05-21

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI BELFORT

Quel est le numéro SIREN de SCI BELFORT ?

Le numéro SIREN de SCI BELFORT est 811 907 096. Le SIRET de son siège social est 811 907 096 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84811907096.

Qui dirige SCI BELFORT ?

SCI BELFORT est dirigée par DANIEL BYRNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELFORT ?

Le siège social de SCI BELFORT est situé Rte de Belfort, 11340 Espezel.

SCI BELFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELFORT.