SCI BELFORT CENTRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELFORT CENTRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 301 506. Son siège social est situé 5 Entree Serpenoise Centre Commercial Saint Jacques, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SAS MODERNE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BELFORT CENTRE
INSEE- Dénomination
- SCI BELFORT CENTRE
- SIREN
- 498 301 506
- SIRET (siège)
- 498 301 506 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR88498301506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 301 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 2007
- Siège social
- 5 ENTREE SERPENOISE CENTRE COMMERCIAL SAINT JACQUES, 57000, METZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELFORT CENTRE
Propriété, acquisition, administration et location de tous biens immobiliers.
Finances de SCI BELFORT CENTRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELFORT CENTRE
INSEEBODACCSCI DE L'ESPERANCE
Autre
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2012
SAS MODERNE
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BELFORT CENTRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
498 301 506 00024 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B
- 57000 METZFermé
498 301 506 00016 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELFORT CENTRE
INPIComptes annuels de SCI BELFORT CENTRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELFORT CENTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELFORT CENTRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELFORT CENTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELFORT CENTRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 juillet 1996 · N° 94-14.701
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1993 · N° 89-41.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELFORT CENTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELFORT CENTRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
gérant associé : SAS MODERNE (SAS) ; associé : SCI DE L'ESPERANCE
- création
Date d'effet : 31 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI BELFORT CENTRE
Quel est le numéro SIREN de SCI BELFORT CENTRE ?
Le numéro SIREN de SCI BELFORT CENTRE est 498 301 506. Le SIRET de son siège social est 498 301 506 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88498301506.
Qui dirige SCI BELFORT CENTRE ?
SCI BELFORT CENTRE est dirigée par SAS MODERNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELFORT CENTRE ?
Le siège social de SCI BELFORT CENTRE est situé 5 Entree Serpenoise Centre Commercial Saint Jacques, 57000 Metz.
SCI BELFORT CENTRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELFORT CENTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELFORT CENTRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELFORT CENTRE.
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