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SCI BELL M

Active
Siren409 753 308SCI91300 MASSYCréée le 31 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
88,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 753 308, SCI BELL M est une SCI créée le 31 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Jules Ferry, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. BELLAICHE SERGE LEON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BELL M

Dénomination
SCI BELL M
SIREN
409 753 308
SIRET (siège)
409 753 308 00025
N° TVA intracommunautaire
FR82409753308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 753 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
88 420,43 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 1996
Siège social
11 RUE JULES FERRY, 91300, MASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BELL M

Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail de tous biens immobiliers ainsi que toutes opérations financières mobilières ou immobilières S'y rattachant directement ou indirectement

Finances de SCI BELL M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELL M

RB

RACHEL BENAZRA

Autre

Depuis la création (31 octobre 1996) · 29 ans

B

BELLAICHE SERGE LEON

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI BELL M

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    409 753 308 00025 · ouvert le 28 octobre 1996 · NAF 6820A

  • 91300 MASSYFermé

    409 753 308 00017 · ouvert le 28 octobre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BELL M

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELL M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELL M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELL M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELL M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELL M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELL M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELL M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI BELL M

Quel est le numéro SIREN de SCI BELL M ?

Le numéro SIREN de SCI BELL M est 409 753 308. Le SIRET de son siège social est 409 753 308 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82409753308.

Qui dirige SCI BELL M ?

SCI BELL M est dirigée par BELLAICHE SERGE LEON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELL M ?

Le siège social de SCI BELL M est situé 11 rue Jules Ferry, 91300 Massy.

SCI BELL M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELL M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELL M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELL M.

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