SCI BELLADONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELLADONE est une SCI immatriculée le 16 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 414 570. Le siège social de l'entreprise se trouve SIGNELONG SAINT-LAURENT-D'Olt, 12560 Saint-Laurent-d'Olt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK BERGONNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BELLADONE
INSEE- Dénomination
- SCI BELLADONE
- SIREN
- 391 414 570
- SIRET (siège)
- 391 414 570 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37391414570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 414 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 232,18 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 1993
- Siège social
- SIGNELONG SAINT-LAURENT-D'Olt, 12560, SAINT-LAURENT-D'OLT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELLADONE
Propriété et exploitation de tous immeubles
Finances de SCI BELLADONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELLADONE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 juin 1993) · 33 ans
Établissements de SCI BELLADONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12560 SAINT-LAURENT-D'OLTSiègeActif
391 414 570 00013 · ouvert le 17 mai 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELLADONE
INPIComptes annuels de SCI BELLADONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLADONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELLADONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLADONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BELLADONE. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-11.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELLADONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELLADONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI BELLADONE
Quel est le numéro SIREN de SCI BELLADONE ?
Le numéro SIREN de SCI BELLADONE est 391 414 570. Le SIRET de son siège social est 391 414 570 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37391414570.
Qui dirige SCI BELLADONE ?
SCI BELLADONE est dirigée par PATRICK BERGONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELLADONE ?
Le siège social de SCI BELLADONE est situé SIGNELONG SAINT-LAURENT-D'Olt, 12560 Saint-Laurent-d'Olt.
SCI BELLADONE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELLADONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELLADONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLADONE.
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