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SCI BELLE EPOQUE

Active
Siren443 226 931Société civile57565 NIDERVILLERCréée le 28 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BELLE EPOQUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2002, identifiée par le SIREN 443 226 931. Son siège social est situé 10 rue des Vosges Mr Spaeter Christian, 57565 Niderviller. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN SPAETER, gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLE EPOQUE

Dénomination
SCI BELLE EPOQUE
SIREN
443 226 931
SIRET (siège)
443 226 931 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52443226931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 226 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 août 2002
Siège social
10 RUE DES VOSGES MR SPAETER CHRISTIAN, 57565, NIDERVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLE EPOQUE

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BELLE EPOQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLE EPOQUE

CS

CHRISTIAN SPAETER

Gérant

Depuis la création (28 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BELLE EPOQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57565 NIDERVILLERSiègeActif

    443 226 931 00014 · ouvert le 08 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELLE EPOQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELLE EPOQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLE EPOQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLE EPOQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLE EPOQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELLE EPOQUE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLE EPOQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLE EPOQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2002

Questions fréquentes sur SCI BELLE EPOQUE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLE EPOQUE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLE EPOQUE est 443 226 931. Le SIRET de son siège social est 443 226 931 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52443226931.

Qui dirige SCI BELLE EPOQUE ?

SCI BELLE EPOQUE est dirigée par CHRISTIAN SPAETER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BELLE EPOQUE ?

Le siège social de SCI BELLE EPOQUE est situé 10 rue des Vosges Mr Spaeter Christian, 57565 Niderviller.

SCI BELLE EPOQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLE EPOQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLE EPOQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLE EPOQUE.

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