SCI BELLE PIERRE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 450 k€
SCI BELLE PIERRE est une SCI immatriculée le 10 octobre 2017 sous le numéro SIREN 503 785 560. Son siège social est situé 3 rue Andre-Marie Ampere, 57070 Metz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE COURTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BELLE PIERRE
INSEE- Dénomination
- SCI BELLE PIERRE
- SIREN
- 503 785 560
- SIRET (siège)
- 503 785 560 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR80503785560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 785 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 450 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 octobre 2017
- Siège social
- 3 RUE ANDRE-MARIE AMPERE, 57070, METZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELLE PIERRE
Acquisition, propriété, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autre forme d'un immeuble que la société se proposé d'acquérir
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Finances de SCI BELLE PIERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELLE PIERRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de SCI BELLE PIERRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57070 METZSiègeActif
503 785 560 00023 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
- 54700 PONT-A-MOUSSONFermé
503 785 560 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELLE PIERRE
INPIConformité de SCI BELLE PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLE PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELLE PIERRE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 06 novembre 2025 · N° 17/04187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCPCIVIL
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00819
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2022 · N° 21-11.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELLE PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BELLE PIERRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Début d'activité : 2008-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-17 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 10 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI BELLE PIERRE
Quel est le numéro SIREN de SCI BELLE PIERRE ?
Le numéro SIREN de SCI BELLE PIERRE est 503 785 560. Le SIRET de son siège social est 503 785 560 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80503785560.
Qui dirige SCI BELLE PIERRE ?
SCI BELLE PIERRE est dirigée par PATRICE COURTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELLE PIERRE ?
Le siège social de SCI BELLE PIERRE est situé 3 rue Andre-Marie Ampere, 57070 Metz.
SCI BELLE PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELLE PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELLE PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLE PIERRE.
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