SCI BELLEBRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 742 866, SCI BELLEBRUNE est une SCI créée le 9 août 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Bosquet Fanette, 62142 Bellebrune. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par KEVIN CARPENTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BELLEBRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI BELLEBRUNE
- SIREN
- 794 742 866
- SIRET (siège)
- 794 742 866 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38794742866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 742 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 août 2013
- Siège social
- RUE DU BOSQUET FANETTE, 62142, BELLEBRUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELLEBRUNE
Acquisition, construction, propriété de biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial
Finances de SCI BELLEBRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELLEBRUNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 août 2013) · 13 ans
Établissements de SCI BELLEBRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62142 BELLEBRUNESiègeActif
794 742 866 00013 · ouvert le 22 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELLEBRUNE
INPIComptes annuels de SCI BELLEBRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEBRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELLEBRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEBRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BELLEBRUNE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 16 juin 2022 · N° 20/00930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELLEBRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELLEBRUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-09 · Début d'activité : 2013-07-22
- création
Date d'effet : 09 août 2013
Questions fréquentes sur SCI BELLEBRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEBRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI BELLEBRUNE est 794 742 866. Le SIRET de son siège social est 794 742 866 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38794742866.
Qui dirige SCI BELLEBRUNE ?
SCI BELLEBRUNE est dirigée par KEVIN CARPENTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELLEBRUNE ?
Le siège social de SCI BELLEBRUNE est situé rue du Bosquet Fanette, 62142 Bellebrune.
SCI BELLEBRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELLEBRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELLEBRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEBRUNE.
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