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SCI BELLECOUR I

Active
Siren385 311 816SCI60300 SENLISCréée le 15 mai 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
473 k€

SCI BELLECOUR I est une SCI immatriculée le 15 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 311 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl Notre-Dame, 60300 Senlis. SCI BELLECOUR I relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par HENRI MOULARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLECOUR I

Dénomination
SCI BELLECOUR I
SIREN
385 311 816
SIRET (siège)
385 311 816 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40385311816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 311 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
472 591,95 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 mai 1992
Siège social
2 PL NOTRE-DAME, 60300, SENLIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BELLECOUR I

La propriété, l'acquisition, la gestion par bail location ou autrement de tous immeubles, l'entretien et éventuellement l'aménagement de ces biens.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BELLECOUR I

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BELLECOUR I

VL

VALENTINE LEONARD

Autre

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

HM

HENRI MOULARD

Gérant

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

CM

CECILE MOULARD

Autre

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

CM

CHARLOTTE MOULARD

Autre

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

PM

PIERRE-HENRI MOULARD

Autre

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

H

HM ET ASSOCIES

Autre

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

Établissements de SCI BELLECOUR I

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60300 SENLISSiègeActif

    385 311 816 00024 · ouvert le 25 mars 1992 · NAF 6820A

  • 60700 FLEURINESFermé

    385 311 816 00016 · ouvert le 25 mars 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI BELLECOUR I

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI BELLECOUR I

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLECOUR I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELLECOUR I n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLECOUR I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BELLECOUR I

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1992

Questions fréquentes sur SCI BELLECOUR I

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLECOUR I ?

Le numéro SIREN de SCI BELLECOUR I est 385 311 816. Le SIRET de son siège social est 385 311 816 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40385311816.

Qui dirige SCI BELLECOUR I ?

SCI BELLECOUR I est dirigée par HENRI MOULARD, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLECOUR I ?

Le siège social de SCI BELLECOUR I est situé 2 Pl Notre-Dame, 60300 Senlis.

SCI BELLECOUR I est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLECOUR I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLECOUR I est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLECOUR I.