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SCI BELLEFAURE

Active
Siren444 129 316SCI05000 LA BATIE-VIEILLECréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,9 k€
Effectif
Non publié

SCI BELLEFAURE est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 129 316. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Larra Mme Farnaud Clavel, 05000 La Batie-Vieille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par COLETTE FARNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLEFAURE

Dénomination
SCI BELLEFAURE
SIREN
444 129 316
SIRET (siège)
444 129 316 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34444129316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 129 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
LE GRAND LARRA MME FARNAUD CLAVEL, 05000, LA BATIE-VIEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLEFAURE

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI BELLEFAURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLEFAURE

CC

CHRISTOPHE CLAVEL

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

CC

CYRIL CLAVEL

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

CF

COLETTE FARNAUD

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BELLEFAURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 LA BATIE-VIEILLESiègeActif

    444 129 316 00014 · ouvert le 19 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELLEFAURE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELLEFAURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEFAURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLEFAURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEFAURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELLEFAURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLEFAURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLEFAURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI BELLEFAURE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEFAURE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLEFAURE est 444 129 316. Le SIRET de son siège social est 444 129 316 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34444129316.

Qui dirige SCI BELLEFAURE ?

SCI BELLEFAURE est dirigée par COLETTE FARNAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLEFAURE ?

Le siège social de SCI BELLEFAURE est situé Le Grand Larra Mme Farnaud Clavel, 05000 La Batie-Vieille.

SCI BELLEFAURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLEFAURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLEFAURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEFAURE.

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