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SCI BELLEPEIRE

Active
Siren414 716 498SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 04 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI BELLEPEIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 716 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 1296 av des Chabauds, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEROME REGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BELLEPEIRE

Dénomination
SCI BELLEPEIRE
SIREN
414 716 498
SIRET (siège)
414 716 498 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55414716498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 716 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 décembre 1997
Siège social
1296 AV DES CHABAUDS, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BELLEPEIRE

Gestion du patrimoine immobilier social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BELLEPEIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BELLEPEIRE

DF

DANIELLE FERAUD

Autre

JR

JEROME REGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BELLEPEIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    414 716 498 00020 · ouvert le 04 décembre 1997 · NAF 6820A

  • 13240 SEPTEMES-LES-VALLONSFermé

    414 716 498 00012 · ouvert le 04 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BELLEPEIRE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELLEPEIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLEPEIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLEPEIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLEPEIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELLEPEIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLEPEIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLEPEIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé indéfiniment responsable : REGNAUD Jérôme

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI BELLEPEIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLEPEIRE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLEPEIRE est 414 716 498. Le SIRET de son siège social est 414 716 498 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55414716498.

Qui dirige SCI BELLEPEIRE ?

SCI BELLEPEIRE est dirigée par JEROME REGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLEPEIRE ?

Le siège social de SCI BELLEPEIRE est situé 1296 av des Chabauds, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI BELLEPEIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLEPEIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLEPEIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLEPEIRE.

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