CheckersProcédures

SCI BELLERIVE

Active
Siren352 867 865SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 21 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 867 865, SCI BELLERIVE est une SCI créée le 21 décembre 1989. Son siège social est situé 55 av Gabriel Peri, 30400 Villeneuve-les-Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLINIQUE BELLE RIVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BELLERIVE

Dénomination
SCI BELLERIVE
SIREN
352 867 865
SIRET (siège)
352 867 865 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24352867865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 867 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 052 480 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 1989
Siège social
55 AV GABRIEL PERI, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BELLERIVE

L'acquisition, la gestion, l'administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI BELLERIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BELLERIVE

MF

MARIE-CLAIRE FACENDA

Autre

FM

FLORENCE MASQUIN

Autre

AM

ARNAUD MASQUIN

Autre

AM

AGNES MASQUIN

Autre

LM

LOUIS MASQUIN

Autre

AM

ANNE-GAELLE MASQUIN

Autre

VM

VALERIE MASQUIN

Autre

MM

MATTHIEU MASQUIN

Autre

FM

FREDERIC MASQUIN

Autre

LM

LUC MASQUIN

Autre

TM

THIBAULT MASQUIN

Autre

LM

LOIC MASQUIN

Autre

CM

CHANTAL MAURICE

Autre

F

FLARIMO

Autre

C

CLINIQUE BELLE RIVE

Gérant

En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BELLERIVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    352 867 865 00011 · ouvert le 27 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BELLERIVE

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 30 août 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 11 février 1999

  • Acte

Dépôt du 05 février 1997

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BELLERIVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELLERIVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BELLERIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELLERIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELLERIVE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BELLERIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BELLERIVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant CLINIQUE BELLE RIVE SA. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant CLINIQUE BELLE RIVE SA : MASQUIN Henri nom d'usage : MASQUIN n'est plus représentant permanent; MASQUIN Florence Chantal Louise Andrée Marie nom d'usage : MASQUIN devient représentant permanent.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI BELLERIVE

Quel est le numéro SIREN de SCI BELLERIVE ?

Le numéro SIREN de SCI BELLERIVE est 352 867 865. Le SIRET de son siège social est 352 867 865 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24352867865.

Qui dirige SCI BELLERIVE ?

SCI BELLERIVE est dirigée par CLINIQUE BELLE RIVE, gérant. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BELLERIVE ?

Le siège social de SCI BELLERIVE est situé 55 av Gabriel Peri, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

SCI BELLERIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BELLERIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BELLERIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELLERIVE.

Entreprises similaires

Même activité à Villeneuve-les-Avignon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villeneuve-les-Avignon

Entreprises du même secteur à Villeneuve-les-Avignon

Entreprises à Villeneuve-les-Avignon

Toutes les entreprises à Villeneuve-les-Avignon