SCI BELNOT II
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI BELNOT II est une SCI immatriculée le 15 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 475 980. Son siège social est situé 81 rue Henri Fabre Espace Belle Etoile, 38920 Crolles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANTOINE PEQUEGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BELNOT II
INSEE- Dénomination
- SCI BELNOT II
- SIREN
- 479 475 980
- SIRET (siège)
- 479 475 980 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14479475980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 475 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 novembre 2004
- Siège social
- 81 RUE HENRI FABRE ESPACE BELLE ETOILE, 38920, CROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI BELNOT II
Propriété réparation remise en état administration exploitation par bail, location ou autrement, prise de participation et d'intérêts dans toutes sociétés de même objet
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Finances de SCI BELNOT II
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELNOT II
INSEESCI AHP
Associé indéfiniment responsable
PEQUEGNOT
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Établissements de SCI BELNOT II
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38920 CROLLESSiègeActif
479 475 980 00013 · ouvert le 22 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELNOT II
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BELNOT II
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELNOT II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BELNOT II n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELNOT II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BELNOT II
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
PEYSSON Hervé Louis nom d'usage : PEYSSON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 15 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI BELNOT II
Quel est le numéro SIREN de SCI BELNOT II ?
Le numéro SIREN de SCI BELNOT II est 479 475 980. Le SIRET de son siège social est 479 475 980 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14479475980.
Qui dirige SCI BELNOT II ?
SCI BELNOT II est dirigée par ANTOINE PEQUEGNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BELNOT II ?
Le siège social de SCI BELNOT II est situé 81 rue Henri Fabre Espace Belle Etoile, 38920 Crolles.
SCI BELNOT II est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELNOT II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELNOT II est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELNOT II.
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