SCI BELVEZET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BELVEZET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2002, identifiée par le SIREN 440 925 857. Le siège social de l'entreprise se trouve 2320 Rte de Vendargues Hameau Combe Douce, 34820 Teyran. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVIE MAINGUY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BELVEZET
INSEE- Dénomination
- SCI BELVEZET
- SIREN
- 440 925 857
- SIRET (siège)
- 440 925 857 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29440925857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 925 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 2002
- Siège social
- 2320 RTE DE VENDARGUES HAMEAU COMBE DOUCE, 34820, TEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BELVEZET
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT, D'APPORT OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU PARTS DE SOCIETES, LA CONSTRUCTION OU L'AMENAGEMENT DE TOUS IMMEUBLES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX OU AUTRES AINSI QUE LA LOCATION DESDITS IMMEUBLES, ET NOTAMMENT L'ACQUISITION DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPENDANT D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME "LA PORTES DE BELVEZET" SITUE A MONTPELLIER.
Finances de SCI BELVEZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BELVEZET
INSEEÉtablissements de SCI BELVEZET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34820 TEYRANSiègeActif
440 925 857 00011 · ouvert le 21 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BELVEZET
INPIComptes annuels de SCI BELVEZET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BELVEZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BELVEZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BELVEZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BELVEZET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 2000 · N° 98-21.969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mai 2000 · N° 97-18.931
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-11.523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BELVEZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BELVEZET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2002
Questions fréquentes sur SCI BELVEZET
Quel est le numéro SIREN de SCI BELVEZET ?
Le numéro SIREN de SCI BELVEZET est 440 925 857. Le SIRET de son siège social est 440 925 857 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29440925857.
Qui dirige SCI BELVEZET ?
SCI BELVEZET est dirigée par SYLVIE MAINGUY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BELVEZET ?
Le siège social de SCI BELVEZET est situé 2320 Rte de Vendargues Hameau Combe Douce, 34820 Teyran.
SCI BELVEZET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BELVEZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BELVEZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BELVEZET.
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