SCI BEMOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI BEMOL est une SCI immatriculée le 5 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 096 196. Elle est domiciliée 25 rue Monjardin, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL VALLAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BEMOL
INSEE- Dénomination
- SCI BEMOL
- SIREN
- 382 096 196
- SIRET (siège)
- 382 096 196 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24382096196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 096 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juin 1991
- Siège social
- 25 RUE MONJARDIN, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEMOL
L'achat de terrains, la construction d'immeubles, la location de locaux nus
Finances de SCI BEMOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEMOL
INSEEÉtablissements de SCI BEMOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
382 096 196 00011 · ouvert le 05 juin 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEMOL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BEMOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEMOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEMOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01287
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 86-45.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEMOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI BEMOL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEMOL ?
Le numéro SIREN de SCI BEMOL est 382 096 196. Le SIRET de son siège social est 382 096 196 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24382096196.
Qui dirige SCI BEMOL ?
SCI BEMOL est dirigée par MICHEL VALLAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEMOL ?
Le siège social de SCI BEMOL est situé 25 rue Monjardin, 30000 Nimes.
SCI BEMOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEMOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEMOL.
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