SCI BEMOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 405 215 971, SCI BEMOL est une SCI créée le 15 mai 1996. Son siège social est situé 7 rue du Marche, 34710 Lespignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MADELEINE MOLINIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BEMOL
INSEE- Dénomination
- SCI BEMOL
- SIREN
- 405 215 971
- SIRET (siège)
- 405 215 971 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81405215971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 215 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 1996
- Siège social
- 7 RUE DU MARCHE, 34710, LESPIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEMOL
ACQUISITION,CONSTRUCTION,GESTION,ADMINISTRATION,EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION,TOUTES OPERATIONS FINANCIERES,MOBILIERES,IMMOBILIERES SE RATTA- CHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L OBJET SOCIAL.
Finances de SCI BEMOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEMOL
INSEEÉtablissements de SCI BEMOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34710 LESPIGNANSiègeActif
405 215 971 00012 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEMOL
INPIComptes annuels de SCI BEMOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BEMOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BEMOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEMOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BEMOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01287
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 86-45.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEMOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BEMOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 1996
Questions fréquentes sur SCI BEMOL
Quel est le numéro SIREN de SCI BEMOL ?
Le numéro SIREN de SCI BEMOL est 405 215 971. Le SIRET de son siège social est 405 215 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81405215971.
Qui dirige SCI BEMOL ?
SCI BEMOL est dirigée par MADELEINE MOLINIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BEMOL ?
Le siège social de SCI BEMOL est situé 7 rue du Marche, 34710 Lespignan.
SCI BEMOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEMOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEMOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEMOL.
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