SCI BEN SOUSSAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 111 k€
SCI BEN SOUSSAN est une SCI immatriculée le 7 août 1986 sous le numéro SIREN 338 907 090. Son siège social est situé 11 rue des Eglantines, 69340 Francheville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDRE BEN SOUSSAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BEN SOUSSAN
INSEE- Dénomination
- SCI BEN SOUSSAN
- SIREN
- 338 907 090
- SIRET (siège)
- 338 907 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68338907090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 907 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 111 440,23 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 août 1986
- Siège social
- 11 RUE DES EGLANTINES, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BEN SOUSSAN
L'achat la vente la location la mise à disposition de ses membres de tout ténements immobiliers b°tis ou non b°tis
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Finances de SCI BEN SOUSSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BEN SOUSSAN
INSEEÉtablissements de SCI BEN SOUSSAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
338 907 090 00017 · ouvert le 06 juin 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BEN SOUSSAN
INPIConformité de SCI BEN SOUSSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEN SOUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEN SOUSSAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BEN SOUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BEN SOUSSAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 1986
Questions fréquentes sur SCI BEN SOUSSAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BEN SOUSSAN ?
Le numéro SIREN de SCI BEN SOUSSAN est 338 907 090. Le SIRET de son siège social est 338 907 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68338907090.
Qui dirige SCI BEN SOUSSAN ?
SCI BEN SOUSSAN est dirigée par ANDRE BEN SOUSSAN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BEN SOUSSAN ?
Le siège social de SCI BEN SOUSSAN est situé 11 rue des Eglantines, 69340 Francheville.
SCI BEN SOUSSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BEN SOUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BEN SOUSSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEN SOUSSAN.
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