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SCI BEN SOUSSAN

Active
Siren338 907 090SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 07 août 1986

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
111 k€

SCI BEN SOUSSAN est une SCI immatriculée le 7 août 1986 sous le numéro SIREN 338 907 090. Son siège social est situé 11 rue des Eglantines, 69340 Francheville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDRE BEN SOUSSAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BEN SOUSSAN

Dénomination
SCI BEN SOUSSAN
SIREN
338 907 090
SIRET (siège)
338 907 090 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68338907090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 907 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
111 440,23 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 1986
Siège social
11 RUE DES EGLANTINES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BEN SOUSSAN

L'achat la vente la location la mise à disposition de ses membres de tout ténements immobiliers b°tis ou non b°tis

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Finances de SCI BEN SOUSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BEN SOUSSAN

AB

ANDRE BEN SOUSSAN

Autre

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

SB

SANDRINE BEN SOUSSAN

Autre

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

SB

STEPHANIE BEN SOUSSAN

Autre

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

NM

NICOLE MARION

Autre

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

Établissements de SCI BEN SOUSSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    338 907 090 00017 · ouvert le 06 juin 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BEN SOUSSAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Conformité de SCI BEN SOUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BEN SOUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BEN SOUSSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BEN SOUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BEN SOUSSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1986

Questions fréquentes sur SCI BEN SOUSSAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BEN SOUSSAN ?

Le numéro SIREN de SCI BEN SOUSSAN est 338 907 090. Le SIRET de son siège social est 338 907 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68338907090.

Qui dirige SCI BEN SOUSSAN ?

SCI BEN SOUSSAN est dirigée par ANDRE BEN SOUSSAN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BEN SOUSSAN ?

Le siège social de SCI BEN SOUSSAN est situé 11 rue des Eglantines, 69340 Francheville.

SCI BEN SOUSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BEN SOUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BEN SOUSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BEN SOUSSAN.