SCI BENGALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 130 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BENGALIS est une SCI immatriculée le 3 décembre 2001 sous le numéro SIREN 439 928 896. Son siège social est situé 3 All des Bengalis Res du Mont des Oiseaux, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SERGE NACEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BENGALIS
INSEE- Dénomination
- SCI BENGALIS
- SIREN
- 439 928 896
- SIRET (siège)
- 439 928 896 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44439928896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 928 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 130 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2001
- Siège social
- 3 ALL DES BENGALIS RES DU MONT DES OISEAUX, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BENGALIS
location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI BENGALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BENGALIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BENGALIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
439 928 896 00018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BENGALIS
INPIComptes annuels de SCI BENGALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BENGALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BENGALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BENGALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BENGALIS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 04 novembre 2024 · N° 23/07499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 08 juin 2022 · N° 19/02458
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 novembre 1997 · N° 95-21.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juin 1997 · N° 93-43.993
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BENGALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BENGALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
NACEUR Serge nom d'usage : NACEUR n'est plus gérant. NACEUR Serge nom d'usage : NACEUR devient liquidateur
- création
Date d'effet : 03 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI BENGALIS
Quel est le numéro SIREN de SCI BENGALIS ?
Le numéro SIREN de SCI BENGALIS est 439 928 896. Le SIRET de son siège social est 439 928 896 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44439928896.
Qui dirige SCI BENGALIS ?
SCI BENGALIS est dirigée par SERGE NACEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BENGALIS ?
Le siège social de SCI BENGALIS est situé 3 All des Bengalis Res du Mont des Oiseaux, 83400 Hyeres.
SCI BENGALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BENGALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BENGALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BENGALIS.
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