SCI BENOIT DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
SCI BENOIT DAVID est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 684 881. Elle est domiciliée 33 rue du Bac, 92600 Asnieres-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES ARBON, gérant.
Fiche d'identité de SCI BENOIT DAVID
INSEE- Dénomination
- SCI BENOIT DAVID
- SIREN
- 443 684 881
- SIRET (siège)
- 443 684 881 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91443684881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 684 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2002
- Siège social
- 33 RUE DU BAC, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BENOIT DAVID
La propriété d'une parcelle de terrain sise commune de la BAULE ESCOUBLAC avenue du Capitaine David N 1 ; la gestion, l'entretien, la location, et plus généralement l'exploitation desdits lots
Finances de SCI BENOIT DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BENOIT DAVID
INSEEÉtablissements de SCI BENOIT DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeActif
443 684 881 00016 · ouvert le 27 juin 1967 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BENOIT DAVID
INPIComptes annuels de SCI BENOIT DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BENOIT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BENOIT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BENOIT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BENOIT DAVID. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BENOIT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BENOIT DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- création
Date d'effet : 09 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI BENOIT DAVID
Quel est le numéro SIREN de SCI BENOIT DAVID ?
Le numéro SIREN de SCI BENOIT DAVID est 443 684 881. Le SIRET de son siège social est 443 684 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91443684881.
Qui dirige SCI BENOIT DAVID ?
SCI BENOIT DAVID est dirigée par JACQUES ARBON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BENOIT DAVID ?
Le siège social de SCI BENOIT DAVID est situé 33 rue du Bac, 92600 Asnieres-sur-Seine.
SCI BENOIT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BENOIT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BENOIT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BENOIT DAVID.
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