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SCI BERLIOZ

Active
Siren342 792 348SCI38260 SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTECréée le 16 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI BERLIOZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1991, identifiée par le SIREN 342 792 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 685 Che des Sources, 38260 Saint-Hilaire-de-la-Cote. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CAMILLE ARGOUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BERLIOZ

Dénomination
SCI BERLIOZ
SIREN
342 792 348
SIRET (siège)
342 792 348 00027
N° TVA intracommunautaire
FR31342792348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 792 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mai 1991
Siège social
685 CHE DES SOURCES, 38260, SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BERLIOZ

Administration et location d'immeubles

Finances de SCI BERLIOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERLIOZ

CA

CAMILLE ARGOUD

Autre

Depuis la création (16 mai 1991) · 35 ans

PA

PHILIPPE ARGOUD

Autre

Depuis la création (16 mai 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BERLIOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTESiègeActif

    342 792 348 00027 · ouvert le 24 décembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BERLIOZ

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2013

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERLIOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERLIOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERLIOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERLIOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BERLIOZ. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERLIOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERLIOZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI BERLIOZ

Quel est le numéro SIREN de SCI BERLIOZ ?

Le numéro SIREN de SCI BERLIOZ est 342 792 348. Le SIRET de son siège social est 342 792 348 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31342792348.

Qui dirige SCI BERLIOZ ?

SCI BERLIOZ est dirigée par CAMILLE ARGOUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERLIOZ ?

Le siège social de SCI BERLIOZ est situé 685 Che des Sources, 38260 Saint-Hilaire-de-la-Cote.

SCI BERLIOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERLIOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERLIOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERLIOZ.

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