SCI BERNARD ET MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 599 734, SCI BERNARD ET MARCELLE est une SCI créée le 21 juillet 2011. Son siège social est situé Chateau de Sembreves, 58500 Oisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL BEGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BERNARD ET MARCELLE
INSEE- Dénomination
- SCI BERNARD ET MARCELLE
- SIREN
- 533 599 734
- SIRET (siège)
- 533 599 734 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66533599734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 599 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 juillet 2011
- Siège social
- CHATEAU DE SEMBREVES, 58500, OISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BERNARD ET MARCELLE
acquisition, propriété et gestion de biens mobiliers et mobiliers
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Finances de SCI BERNARD ET MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BERNARD ET MARCELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juillet 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juillet 2011) · 15 ans
Établissements de SCI BERNARD ET MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58500 OISYSiègeActif
533 599 734 00019 · ouvert le 11 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BERNARD ET MARCELLE
INPIComptes annuels de SCI BERNARD ET MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNARD ET MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BERNARD ET MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNARD ET MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERNARD ET MARCELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BERNARD ET MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BERNARD ET MARCELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-21 · Début d'activité : 2010-12-11
- création
Date d'effet : 21 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI BERNARD ET MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI BERNARD ET MARCELLE ?
Le numéro SIREN de SCI BERNARD ET MARCELLE est 533 599 734. Le SIRET de son siège social est 533 599 734 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66533599734.
Qui dirige SCI BERNARD ET MARCELLE ?
SCI BERNARD ET MARCELLE est dirigée par JEAN-MICHEL BEGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BERNARD ET MARCELLE ?
Le siège social de SCI BERNARD ET MARCELLE est situé Chateau de Sembreves, 58500 Oisy.
SCI BERNARD ET MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BERNARD ET MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BERNARD ET MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERNARD ET MARCELLE.
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