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SCI BERNELLE

Active
Siren449 675 685SCI92330 SCEAUXCréée le 05 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BERNELLE est une SCI immatriculée le 5 août 2003 sous le numéro SIREN 449 675 685. Elle est domiciliée 33 rue du Lycee, 92330 Sceaux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CHRISTINE BERNELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BERNELLE

Dénomination
SCI BERNELLE
SIREN
449 675 685
SIRET (siège)
449 675 685 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52449675685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 675 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 août 2003
Siège social
33 RUE DU LYCEE, 92330, SCEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BERNELLE

ACQUISITION ET EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BERNELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERNELLE

LB

LAURA BERNELLE

Autre

Depuis la création (05 août 2003) · 23 ans

PB

PATRICK BERNELLE

Autre

Depuis la création (05 août 2003) · 23 ans

VB

VALENTIN BERNELLE

Autre

Depuis la création (05 août 2003) · 23 ans

CB

CHRISTINE BERNELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2003) · 23 ans

CB

CLEMENCE BERNELLE

Autre

Depuis la création (05 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BERNELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92330 SCEAUXSiègeActif

    449 675 685 00019 · ouvert le 24 juillet 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BERNELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERNELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERNELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERNELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERNELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2003

Questions fréquentes sur SCI BERNELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BERNELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BERNELLE est 449 675 685. Le SIRET de son siège social est 449 675 685 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52449675685.

Qui dirige SCI BERNELLE ?

SCI BERNELLE est dirigée par CHRISTINE BERNELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERNELLE ?

Le siège social de SCI BERNELLE est situé 33 rue du Lycee, 92330 Sceaux.

SCI BERNELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERNELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERNELLE.

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