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SCI BERNOS

Active
Siren441 188 554SCI69003 LYONCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
138 k€
Effectif
Non publié

SCI BERNOS est une SCI immatriculée le 5 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 188 554. Son siège social est situé 31 rue Saint Maximin, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD BOISSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI BERNOS

Dénomination
SCI BERNOS
SIREN
441 188 554
SIRET (siège)
441 188 554 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92441188554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 188 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
138 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
31 RUE SAINT MAXIMIN, 69003, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BERNOS

Acquisition, construction, propriété administration de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial

Finances de SCI BERNOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BERNOS

CB

CHARLOTTE BOISSE

Autre

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

CB

CAMILLE BOISSE

Autre

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

BB

BERNARD BOISSE

Gérant

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

FF

FREDERIQUE FERNANDEZ

Gérant

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BERNOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    441 188 554 00022 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 6820B

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    441 188 554 00014 · ouvert le 29 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BERNOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BERNOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERNOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BERNOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERNOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERNOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI BERNOS

Quel est le numéro SIREN de SCI BERNOS ?

Le numéro SIREN de SCI BERNOS est 441 188 554. Le SIRET de son siège social est 441 188 554 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441188554.

Qui dirige SCI BERNOS ?

SCI BERNOS est dirigée par BERNARD BOISSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERNOS ?

Le siège social de SCI BERNOS est situé 31 rue Saint Maximin, 69003 Lyon.

SCI BERNOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BERNOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BERNOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERNOS.

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