SCI BERSAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 049 496, SCI BERSAN est une SCI créée le 18 novembre 1986. Elle est domiciliée Les Clos la Bersandiere, 18190 Serruelles. SCI BERSAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNE BIGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BERSAN
INSEE- Dénomination
- SCI BERSAN
- SIREN
- 339 049 496
- SIRET (siège)
- 339 049 496 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR01339049496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 049 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 novembre 1986
- Siège social
- LES CLOS LA BERSANDIERE, 18190, SERRUELLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BERSAN
L'acquisition, l'échange, la prise à bail, l'administration, la gestion de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI BERSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BERSAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI BERSAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 18190 SERRUELLESSiègeActif
339 049 496 00039 · ouvert le 12 août 1986 · NAF 6820B
- 18000 BOURGESFermé
339 049 496 00013 · ouvert le 12 août 1986 · NAF 702C
- 18000 BOURGESFermé
339 049 496 00021 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BERSAN
INPIConformité de SCI BERSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BERSAN. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2001 · N° 99-13.155
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BERSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BERSAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROCHETTE Anne, Marie, Madeleine
- création
Date d'effet : 18 novembre 1986
Questions fréquentes sur SCI BERSAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BERSAN ?
Le numéro SIREN de SCI BERSAN est 339 049 496. Le SIRET de son siège social est 339 049 496 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01339049496.
Qui dirige SCI BERSAN ?
SCI BERSAN est dirigée par ANNE BIGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI BERSAN ?
Le siège social de SCI BERSAN est situé Les Clos la Bersandiere, 18190 Serruelles.
SCI BERSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BERSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BERSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BERSAN.
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