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SCI BESANCON

Active
Siren442 957 817SCI45380 CHAINGYCréée le 02 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BESANCON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2002, identifiée par le SIREN 442 957 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue de Pau, 45380 Chaingy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GUY BESANÇON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BESANCON

Dénomination
SCI BESANCON
SIREN
442 957 817
SIRET (siège)
442 957 817 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41442957817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 957 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2002
Siège social
18 RUE DE PAU, 45380, CHAINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESANCON

Acquisition directement ou par voie de crédit bail de tous immeubles construits ou non, construction et aménagement de tous bâtiments a usage professionnel industriel artisanal, commercial...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESANCON

GB

GUY BESANÇON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

CB

CHRISTEL BESANÇON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

FB

FRANCK BESANÇON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

FR

FRANCOISE ROULLEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 CHAINGYSiègeActif

    442 957 817 00012 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESANCON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2002

Questions fréquentes sur SCI BESANCON

Quel est le numéro SIREN de SCI BESANCON ?

Le numéro SIREN de SCI BESANCON est 442 957 817. Le SIRET de son siège social est 442 957 817 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41442957817.

Qui dirige SCI BESANCON ?

SCI BESANCON est dirigée par GUY BESANÇON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESANCON ?

Le siège social de SCI BESANCON est situé 18 rue de Pau, 45380 Chaingy.

SCI BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESANCON.

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