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SCI BESANCON AMEL

Active
Siren893 693 317SCI60280 CLAIROIXCréée le 08 février 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI BESANCON AMEL est une SCI immatriculée le 8 février 2021 sous le numéro SIREN 893 693 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Marcel Bagnaudez, 60280 Clairoix. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICK AMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BESANCON AMEL

Dénomination
SCI BESANCON AMEL
SIREN
893 693 317
SIRET (siège)
893 693 317 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60893693317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 693 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 février 2021
Siège social
10 RUE MARCEL BAGNAUDEZ, 60280, CLAIROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESANCON AMEL

L'acquisition, en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyens de capitaux d'emprunt.

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Finances de SCI BESANCON AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BESANCON AMEL

PA

PATRICK AMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2021) · 5 ans

FB

FLORENCE BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 2021) · 5 ans

Établissements de SCI BESANCON AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60280 CLAIROIXSiègeActif

    893 693 317 00016 · ouvert le 29 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BESANCON AMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2021

  • Acte

Conformité de SCI BESANCON AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESANCON AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESANCON AMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESANCON AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BESANCON AMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-08 · Début d'activité : 2021-01-29

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2021

Questions fréquentes sur SCI BESANCON AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BESANCON AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI BESANCON AMEL est 893 693 317. Le SIRET de son siège social est 893 693 317 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60893693317.

Qui dirige SCI BESANCON AMEL ?

SCI BESANCON AMEL est dirigée par PATRICK AMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESANCON AMEL ?

Le siège social de SCI BESANCON AMEL est situé 10 rue Marcel Bagnaudez, 60280 Clairoix.

SCI BESANCON AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESANCON AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESANCON AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESANCON AMEL.