SCI BESANCON-BOURBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BESANCON-BOURBON est une SCI immatriculée le 2 août 2019 sous le numéro SIREN 852 930 890. Son siège social est situé 112 ALL DES CHARDONS BLEUS Chatillon en Michaille, 01200 Valserhone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BESANCON, gérant.
Fiche d'identité de SCI BESANCON-BOURBON
INSEE- Dénomination
- SCI BESANCON-BOURBON
- SIREN
- 852 930 890
- SIRET (siège)
- 852 930 890 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00852930890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 930 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2019
- Siège social
- 112 ALL DES CHARDONS BLEUS Chatillon en Michaille, 01200, VALSERHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESANCON-BOURBON
L'acquisition, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI BESANCON-BOURBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESANCON-BOURBON
INSEEÉtablissements de SCI BESANCON-BOURBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01200 VALSERHONESiègeActif
852 930 890 00011 · ouvert le 05 juillet 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESANCON-BOURBON
INPIComptes annuels de SCI BESANCON-BOURBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESANCON-BOURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BESANCON-BOURBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESANCON-BOURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESANCON-BOURBON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESANCON-BOURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BESANCON-BOURBON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-02 · Début d'activité : 2019-07-05
- création
Date d'effet : 02 août 2019
Questions fréquentes sur SCI BESANCON-BOURBON
Quel est le numéro SIREN de SCI BESANCON-BOURBON ?
Le numéro SIREN de SCI BESANCON-BOURBON est 852 930 890. Le SIRET de son siège social est 852 930 890 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00852930890.
Qui dirige SCI BESANCON-BOURBON ?
SCI BESANCON-BOURBON est dirigée par PIERRE BESANCON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BESANCON-BOURBON ?
Le siège social de SCI BESANCON-BOURBON est situé 112 ALL DES CHARDONS BLEUS Chatillon en Michaille, 01200 Valserhone.
SCI BESANCON-BOURBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESANCON-BOURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESANCON-BOURBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESANCON-BOURBON.
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