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SCI BESANCON ROUX

Active
Siren408 174 845SCI25000 BESANCONCréée le 15 juillet 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 174 845, SCI BESANCON ROUX est une SCI créée le 15 juillet 1996. Son siège social est situé 13 rue de la Mouillere, 25000 Besancon. SCI BESANCON ROUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CATHERINE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BESANCON ROUX

Dénomination
SCI BESANCON ROUX
SIREN
408 174 845
SIRET (siège)
408 174 845 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39408174845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 174 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
13 RUE DE LA MOUILLERE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BESANCON ROUX

LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DIRECTE OU INDIRECTE DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE

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Finances de SCI BESANCON ROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BESANCON ROUX

CB

CATHERINE BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI BESANCON ROUX

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    408 174 845 00011 · ouvert le 11 juin 1996 · NAF 6820B

  • 25000 BesançonActif

    408 174 845 00029 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI BESANCON ROUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1996

  • Acte

Conformité de SCI BESANCON ROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESANCON ROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BESANCON ROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESANCON ROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BESANCON ROUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI BESANCON ROUX

Quel est le numéro SIREN de SCI BESANCON ROUX ?

Le numéro SIREN de SCI BESANCON ROUX est 408 174 845. Le SIRET de son siège social est 408 174 845 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39408174845.

Qui dirige SCI BESANCON ROUX ?

SCI BESANCON ROUX est dirigée par CATHERINE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BESANCON ROUX ?

Le siège social de SCI BESANCON ROUX est situé 13 rue de la Mouillere, 25000 Besancon.

SCI BESANCON ROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESANCON ROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESANCON ROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESANCON ROUX.