SCI BESBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 232 964, SCI BESBRE est une SCI créée le 16 septembre 1987. Son siège social est situé 9 RTE Parc D ACTIVITE DU LEVRAY 9 ROUTE DE NANFRAY PARC D'ACTIVITE DU LEVRAY, 74000 Cran-Gevrier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK ALASSOEUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BESBRE
INSEE- Dénomination
- SCI BESBRE
- SIREN
- 342 232 964
- SIRET (siège)
- 342 232 964 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR76342232964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 232 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 1987
- Siège social
- 9 RTE Parc D ACTIVITE DU LEVRAY 9 ROUTE DE NANFRAY PARC D'ACTIVITE DU LEVRAY, 74000, Cran-Gevrier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BESBRE
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Finances de SCI BESBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BESBRE
INSEEÉtablissements de SCI BESBRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 Cran-GevrierSiègeFermé
342 232 964 00029 · ouvert le 20 août 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BESBRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BESBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BESBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESBRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 août 2026 · N° 24/00256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2024001070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 22 septembre 2022 · N° 19/22480
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juillet 2000 · N° 98-11.842
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2000 · N° 98-45.968
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-42.171
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 1999 · N° 97-18.298
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 février 1997 · N° 95-15.337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-20.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 novembre 1994 · N° 93-12.350
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 1994 · N° 92-17.448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 novembre 1994 · N° 91-42.836
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-17.912
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1992 · N° 89-40.631
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 mai 1990 · N° 89-13.393
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juin 1989 · N° 88-11.147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BESBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BESBRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 1987
Questions fréquentes sur SCI BESBRE
Quel est le numéro SIREN de SCI BESBRE ?
Le numéro SIREN de SCI BESBRE est 342 232 964. Le SIRET de son siège social est 342 232 964 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76342232964.
Qui dirige SCI BESBRE ?
SCI BESBRE est dirigée par PATRICK ALASSOEUR, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BESBRE ?
Le siège social de SCI BESBRE est situé 9 RTE Parc D ACTIVITE DU LEVRAY 9 ROUTE DE NANFRAY PARC D'ACTIVITE DU LEVRAY, 74000 Cran-Gevrier.
SCI BESBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BESBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BESBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESBRE.
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