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SCI BESNARD

Active
Siren392 864 781SCI76210 GRUCHET-LE-VALASSECréée le 18 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 864 781, SCI BESNARD est une SCI créée le 18 novembre 1993. Elle est domiciliée 1 rue de la Gare Gruchet le Valasse, 76210 Gruchet-le-Valasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. NICOLE BESNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BESNARD

Dénomination
SCI BESNARD
SIREN
392 864 781
SIRET (siège)
392 864 781 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26392864781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 864 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
228 673,53 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 novembre 1993
Siège social
1 RUE DE LA GARE GRUCHET LE VALASSE, 76210, GRUCHET-LE-VALASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BESNARD

L'ACQUISITION ET LA GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER

Finances de SCI BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BESNARD

MB

MICHEL BESNARD

Autre

Depuis la création (18 novembre 1993) · 32 ans

NB

NICOLE BESNARD

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76210 GRUCHET-LE-VALASSESiègeActif

    392 864 781 00019 · ouvert le 13 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BESNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BESNARD. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI BESNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BESNARD ?

Le numéro SIREN de SCI BESNARD est 392 864 781. Le SIRET de son siège social est 392 864 781 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26392864781.

Qui dirige SCI BESNARD ?

SCI BESNARD est dirigée par NICOLE BESNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BESNARD ?

Le siège social de SCI BESNARD est situé 1 rue de la Gare Gruchet le Valasse, 76210 Gruchet-le-Valasse.

SCI BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BESNARD.

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